Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A PB SN
Numéro de dépôt :
938811
Date de dépôt :
03/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A PB SN
Déposée le 3 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Usine Métallurgique de Massily auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A PB SN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A PB SN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Usine Métallurgique de Massily a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°12043 - Publication au BOPI 1976-489